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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE
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STEAK HACHÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEAK HACHÉ
VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3323353
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2014
STEAK HACHÉ de VOLAILLES DE FRANCE

Présentation de la marque STEAK HACHÉ

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEAK HACHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN domicilié(e) 8 place du ponceau,95000 CERGY - 95000 - France.

La marque STEAK HACHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEAK HACHÉ est expirée depuis le 4 novembre 2014.

VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE INNOVATION , CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde , GUIDE DE DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , LES ASSISES DE LA VOLAILLE


VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433087483


SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN - 8 place du ponceau,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 9 mai 2005 - retrait partiel n°411824 - Publication au BOPI 2005-05-09

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauce (condiments), ketchup (sauce).